Mentions légales

  • Présentation

    Le présent site www.lesvignoblesfoncalieu.com est édité par la société UC Foncalieu.

    • Union de coopératives agricoles
    • Siège social : Domaine de Corneille, 11290 Arzens
    • Immatriculation au RCS de Carcassonne
    • Numéro SIRET : 384 665 444 000 12
    • CODE APE : 1102 B
    • Numéro TVA Intracommunautaire : FR51384665444
    • Téléphone : 04 68 76 21 68
    • e-mail : contact@foncalieu.com
    • UC Foncalieu a pour activité la production et la vente de vin

  • Hébergement

    Le site est hébergé par :

    • INFOMANIAK, SA
    • Capital de : 102 000 CHF
    • Adresse : 25 Eugène-Marziano 1227 Les Acacias Genève
    • Téléphone : +41 22 820 35 44

  • Informations

    Il est au préalable rappelé que : L’abus d’alcool est dangereux pour la santé et qu’il doit être consommé avec modération. La vente et l’offre d’alcool a des mineurs est interdite.

    Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

    La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

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